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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES HAUTES GLACES
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Domaine des hautes glaces
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Domaine des hautes glaces
DOMAINE DES HAUTES GLACES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3681627
Date de dépôt :
07/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2029
Domaine des hautes glaces de DOMAINE DES HAUTES GLACES

Présentation de la marque Domaine des hautes glaces

Déposée le 7 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES HAUTES GLACES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine des hautes glaces » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-46 du 13 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DES HAUTES GLACES domicilié(e) Col Accarias - 38710 - SAINT-JEAN-D'HERANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 053 271 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLS Rémy Cointreau, Trademarks Department, Mme PRUVOST Séverine domicilié(e) 20 Rue de la Société Vinicole - 16100 - COGNAC - France.

La marque Domaine des hautes glaces a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3681627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine des hautes glaces arrivera à expiration en date du 7 octobre 2029.

DOMAINE DES HAUTES GLACES a également déposé les autres marques suivantes : New organic spirit , VOSKA , FEYAN , PASTORAL , LES MOISSONS


DOMAINE DES HAUTES GLACES, Société par actions simplifiée - Col Accarias - 38710 - SAINT-JEAN-D'HERANS - France - SIREN 514053271


CLS Rémy Cointreau, Trademarks Department, Mme PRUVOST Séverine - 20 Rue de la Société Vinicole - 16100 - COGNAC - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Inscription le 19 septembre 2017 - Changement d'adresse n°708296 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-19

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2019 n°2725486 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-13

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.